Rétrocession d'un prêt    
Rétrocession d'un prêt    
Rétrocession d'un prêt    
Prix de rétrocession    
Prix de rétrocession    
Prix de rétrocession    
Rétrocession    
Rétrocession    
Rétrocession    
Système de non-rétrocession de devises    
Système de non-rétrocession de devises    
Système de non-rétrocession de devises    
Acceptations en réassurance ou en rétrocession    
Acceptations en réassurance ou en rétrocession    
Acceptations en réassurance ou en rétrocession    
Convention de cession rétrocession    
Convention de cession rétrocession    
Convention de cession rétrocession    
Opération de cession-rétrocession    
Opération de cession-rétrocession    
Opération de cession-rétrocession    

rétrocession en néerlandais :

TERMINOLOGIE
rétrocession d'un prêt, prix de rétrocession, rétrocession, système de non-rétrocession de devises, acceptations en réassurance ou en rétrocession, convention de cession rétrocession, opération de cession-rétrocession -*- de lening aan de betrokkenen cederen, Buybackprijs, retrocessie, geaccepteerde herverzekeringen of retrocessies, cessieretrocessieovereenkomst, cessie-retrocessieverrichting

rétrocession d'un prêt

de lening aan de betrokkenen cederen
IATE - ECONOMICS | EUROPEAN UNION
IATE - ECONOMICS | EUROPEAN UNION


prix de rétrocession

Buybackprijs
pétrole > Pétrole-Marchés
pétrole | Pétrole-Marchés


rétrocession

retrocessie
adm/droit/économie finances art. 51
adm/droit/économie finances art. 51


système de non-rétrocession de devises

regeling krachtens welke deviezen niet behoeven te worden afgedragen
IATE - FINANCE
IATE - FINANCE


acceptations en réassurance ou en rétrocession

geaccepteerde herverzekeringen of retrocessies
IATE - Insurance
IATE - Insurance


convention de cession rétrocession

cessieretrocessieovereenkomst
adm/droit/économie finances art. 3
adm/droit/économie finances art. 3


opération de cession-rétrocession

cessie-retrocessieverrichting
adm/droit/économie finances chap. VII
adm/droit/économie finances chap. VII
IN-CONTEXT TRANSLATIONS
g) les mises à disposition temporaire, via des opérations de cession-rétrocession ou autres qui ont un effet économique semblable, de certificats de trésorerie, d'obligations linéaires, de titres scindés et des Bons d'Etat aux primary dealers et recognized dealers.

g) de tijdelijke terbeschikkingstelling via cessie-retrocessieverrichtingen of andere verrichtingen met een gelijkaardig economisch effect, van schatkistcertificaten, van lineaire obligaties, van gesplitste effecten en van Staatsbons aan de primary dealers en recognized dealers.


2° aux entreprises d'assurance ni aux entreprises exerçant les activités de réassurance et de rétrocession visées à la Directive 2009/138/CE lorsqu'elles exercent les activités visées dans ladite directive;

2° de verzekeringsondernemingen en de ondernemingen die werkzaamheden van herverzekering en retrocessie uitoefenen bedoeld in Richtlijn 2009/138/EG wanneer zij de in die richtlijn bedoelde werkzaamheden uitoefenen;


Dans cette rubrique était enregistrée la contre-valeur des titres du Fonds des Rentes mis à la disposition de LCH.Clearnet dans le cadre de cessions-rétrocessions de titres.

Deze rekening omvatte de tegenwaarde van de effecten die het Rentenfonds ter beschikking stelt van LCH.Clearnet door middel van cessies-retrocessies van effecten.


Les frais liés à l'exercice du droit de rétrocession, sont imputés à celui contre lequel le droit de rétrocession est exercé avec succès.

De kosten, verbonden aan de uitoefening van het recht van wederoverdracht, worden ten laste gelegd aan diegene tegen wie het recht van wederoverdracht met gunstig gevolg wordt uitgeoefend.


toutes les obligations exclusives de rétrocession * sont exclues du champ d’application de la sphère de sécurité du règlement d’exemption par catégorie des accords de transfert de technologie (toutefois, les obligations de rétrocession non-exclusives demeurent couvertes).

alle exclusieve„grant back”-verplichtingen* vallen buiten de bescherming van de GVTO (niet-exclusieve „grant back”-verplichtingen vallen nog steeds onder de verordening).




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Date index: 2020-12-13