Vertaling van "Recherche documentaire " (Frans → Nederlands) :

agence à l'étranger double imposition droit civil droit des sociétés échange d'information entreprise multinationale équilibre budgétaire exonération fiscale frais de justice impôt impôt sur la transmission impôt sur les revenus de capitaux inspection du travail juridiction administrative juridiction judiciaire réforme judiciaire flux transfrontière de données établissement de crédit petit commerce secret professionnel revenu minimal d'existence statut social transfert de capitaux travailleur migrant bilan franchise fiscale voie de recours collecte de l'impôt coût de la santé indemnité d'assurance OCDE saisie de biens transparence administrative confidentialité évasion fiscale impôt sur le revenu assiette de l'impôt salarié enquête judiciai ...[+++]re créance assurance d'invalidité relation administration-administré Cellule de traitement des informations financières document électronique principe de sécurité juridique cotisation sociale entreprise commerciale jeu de hasard juridiction civile magistrat procédure civile propriété publique propriété mobilière entrepreneur sécurité sociale terrorisme travail au noir centre serveur collecte de données essence dumping social Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants huissier livraison procédure administrative prescription d'action statistique tabac banque soins de santé hypothèque immatriculation de société commerce électronique travail occasionnel assistance mutuelle compte consolidé document droit commercial accise liquidation de société protection du consommateur assurance maladie aide judiciaire juridiction commerciale protection des données acte administratif recherche et développement données personnelles poursuite judiciaire droit pénal prestation sociale profession indépendante héritage Institut national d'assurance maladie-invalidité droit d'enregistrement droit social fraude fiscale indexation des prix législation antidumping rémunération du travail droit de séjour régions et communautés de B ...

4. a) Conformément à l'article 2 de l'arrêté royal du 26 mars 2014 le MRA a pour mission: - la recherche, l'acquisition et la conservation de documents, d'études, de publications, d'objets ou d'oeuvres d'art relatives à l'histoire militaire dans son sens le plus large du terme; - la conservation des collections dans les meilleures conditions; - la présentation et la mise en valeur pour le public d'un choix de ces collections; - la tenue d'un inventaire général des collections; - l'organisation d'une bibliothèque spécialisée en histoire militaire; - la réalisation de travaux scientifiques et documentaires ...[+++] en relation avec les collections; - la valorisation et la diffusion des résultats des recherches scientifiques sur le plan national et international; - l'organisation d'expositions temporaires; - le service au public par l'information sur les collections, l'organisation d'activités didactiques, l'aide aux chercheurs et aux étudiants; - la constitution de banques de données relatives aux collections, aux archives, à la bibliothèque et leur accès au public; - la publication d'ouvrages tant scientifiques que destinés à un large public. b) La mission légale de l'IGN est fixée à l'article 3 de la loi du 8 juin 1976 portant création de l'Institut géographique national.

contrôle aérien aéroport eaux territoriales établissement public fonction publique impôt sur les revenus de capitaux marché de travaux migration illégale obligation financière établissement de crédit répartition du travail droits du malade arme à feu et munitions statut social valeur mobilière bilan développement durable santé animale enseignant droits de la défense union civile échange de droits d'émission comptabilité administration locale impôt sur le revenu indemnisation organisation culturelle plateau continental prime d'assurance pollution automobile ressource minérale statistique nationale sécurité aérienne directive (UE) droit d'auteur finances locales zone économique exclusive Fonds des maladies professionnelles secteur non marchan ...[+++]d service universel commerce des armes contraction de la semaine cotisation sociale aide aux entreprises prestation familiale procédure pénale protection des associés entrepreneur ressource renouvelable avantage accessoire médicament transport par conduite bail brevet exploitation des ressources prestation aux survivants recours en carence CPAS Office national des pensions Agence fédérale de contrôle nucléaire formation professionnelle continue Institut national d'assurances sociales pour travailleurs indépendants cumul de pensions économie d'énergie soutien économique expulsion fonctionnaire législation pharmaceutique marché public prime de salaire recherche scientifique aide au développement circulation routière réduction des salaires banque données médicales personnel militaire soins de santé personne âgée ressource naturelle profession de l'urbanisme statistique officielle rayonnement ionisant microfinance commune élevage émission de valeurs énergie électrique application de la loi production animale radioprotection assurance maladie séquestration de personnes aviation civile transport aérien recherche et développement actionnaire bien-être des animaux Espace économique européen libéralisation du marché marché de services pers ...

Je souhaiterais obtenir des informations concernant la bibliothèque universitaire de la Défense, à savoir la bibliothèque spécialisée fédérale du ministère de la Défense qui fournit également un appui documentaire à l'enseignement universitaire et à la recherche scientifique au sein de la Défense. 1. Quel était l'effectif du personnel (civils/militaires) de la bibliothèque en 2013?

En plus des recherches documentaires et d’une analyse des publications, un examen approfondi des sites internet et des méthodes de recherche participatives largement répandues ont été utilisés.

Le texte du rapport reprend les résultats d’un questionnaire en ligne, d’entretiens par téléphone, de recherches documentaires et d’une réunion du groupe de discussion, ainsi que les avis du groupe d’experts.