Vertaling van "SCT " (Frans → Nederlands) :

Autre partie devant la chambre de recours: UAB SCT Lubricants (Klaipeda, Lituanie)

C'est la raison pour laquelle les réponses aux questions parlementaires concernant la traite des êtres humains sont toujours confiées au SCT.

Ceux-ci peuvent poser leurs questions ou demander des informations au SCT qui tentera de satisfaire leur requête.

Afin de mettre ces idées en perspective, l'intervenant décrit brièvement les missions du Service central Traite des êtres humains (SCT).

Dans la proposition (révisée) de programme et budget de l'OMPI pour 2002-2003, il a dès lors été indiqué que le Comité permanent du droit des marques (SCT) qui traite des questions relatives au droit des marques, dessins et modèles et indications géographiques préparerait une adaptation du traité de 1994 avec notamment la création d'une Assemblée et l'introduction de dispositions sur le dépôt électronique.

Considérant que le gisement de Barry appartient au groupe cimentier concurrent Italcementi et que, en dehors des volumes de pierres à granulats à rétrocéder à HOLCIM, un accès à leurs réserves de pierres à clinker n'est pas envisageable dans le cadre de leur concurrence industrielle et leur positionnement stratégique; que l'accès aux pierres de ce gisement dans le seul but de pérenniser l'alimentation de la cimenterie de CCB à Gaurain va nécessiter un travail gigantesque de découverture et d'extraction des bancs géologiques supérieurs trop pauvres en carbonate de calcium et donc uniquement valorisables comme granulats qui nécessitera près de 10 ans de travail préliminaire; que cette période et les volumes préliminaires de pierres à granul ...[+++]ats à extraire augmenteraient exponentiellement avec l'accroissement du volume de pierres à clinker à extraire depuis ce site s'il devait couvrir les besoins de CCB et de HOLCIM; que la carrière n'offre aucune possibilité de raccordement direct et donc économiquement et environnementalement viable au chemin de fer ou au réseau fluvial wallon; que l'activité commune de la SCT s'éteindra le jour où HOLCIM aura récupéré tout son volume de pierres à granulats;